"Qualité de l’air et santé dans les PCAET" : ressources pour les EPCI
Le présent article comporte, en téléchargement, les ressources (supports de présentation, guides méthodologiques, sites internet …) qui ont été recueillies, compilées et organisées au fil des réunions d’accompagnement des collectivités lauréates de cet appel à manifestation d’intérêt (lire notre article de février 2020 sur la présentation de l’AMI).
Ces ressources se retrouvent également compilées dans un document de valorisation dédié. Ce document comporte des liens hypertexte permettant d’accéder à :
- des données de contexte sur le lien entre qualité de l’air et santé
- des données sur les différentes sources d’émissions de pollution
- une sélection d’outils à la disposition des EPCI pour s’informer, se former, agir, se labelliser…
- une sélection des principaux sites internet ressources
- le rappel du cadre réglementaire
Cliquez ici pour télécharger le document de valorisation des ressources de cet AMI
Dans la liste de ressources ci-dessous, celles en gras correspondent à des supports qui ont été spécifiquement construits par les équipes locales d’accompagnement de cet AMI (DREAL, DDT, ARS, ATMO AURA, FREDON, ADEME ..).
Les autres sont des ressources accessibles en téléchargement sur les sites internet de ces partenaires des équipes locales d’accompagnement
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DONNEES GENERALES
- Santé Publique France :
- ATMO AURA : article et dossier de presse : Les auverhônalpins préoccupés par la qualité de l’air qu’ils respirent et prêts à agir pour l’améliorer
- ATMO AURA : article : Qualité de l’air et santé : de nouveaux indicateurs pour évaluer l’impact sanitaire de la pollution sur les territoires
OUTILS POUR S’INFORMER
Sur la qualité de l’air en général et le lien entre santé et qualité de l’air
- Site internet ATMO Auvergne-Rhône-Alpes : Bilan de la qualité de l’air 2019 en Auvergne-Rhône-Alpes
- ATMO Auvergne-Rhône-Alpes :
- ATMO Auvergne-Rhône-Alpes :
- ATMO Auvergne-Rhône-Alpes :
- ATMO Auvergne-Rhône-Alpes : plaquette « comment lutter contre la pollution de l’air à l’échelle de votre commune ou de votre intercommunalité »
- Santé Publique France : lien vers la page du site internet de SPF dédié au lien entre santé et qualité de l’air
- Santé Publique France : Evaluation quantitative d’Impact en Santé (EQIS) et outil AirQ+
Sur la mobilité
- Site internet de France Mobilités
- Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire : Mémo collectivités Loi Mobilité
- Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire et Ministère des Transports : Loi Mobilités. Une nouvelle politique de mobilité pour améliorer le quotidien – Construire une nouvelle vision nationale de la mobilité
Sur l’agriculture
- ANSES : Campagne nationale exploratoire des pesticides dans l’air ambiant. Premières interprétations sanitaires
- DRAAF :
- ATMO :
Sur le secteur résidentiel
- DREAL AURA : Réduire ses émissions dans le secteur résidentiel
- DREAL AURA : 3 brochures (Maires, Particuliers, Agriculteurs) de la DREAL sur le brûlage à l’air libre
- Etude DECOMBIO : pollution dans la vallée de l’Arve
- Association pour la prévention de la pollution atmosphérique : Changement de l’appareil de chauffage au bois & qualité de l’air intérieur
Sur l’ambroisie
- ATMO AURA : bilan de l’exposition aux pollens d’ambroisie en région AURA
- FREDON AURA : Portail de Lutte contre l’Ambroisie en Auvergne-Rhône-Alpes
POUR SE FORMER
- Formation en ligne gratuite à la santé-environnement à destination des élu.e.s et agents (PRSE 3 - Action 7) : lien vers le teaseret le site de présentation de la formation
- Formation CNFPT sur la qualité de l’air
Le CNFPT propose une formation en ligne sur la qualité de l’air sous forme de 6 webinaires, à raison d’un par mois :
19 Novembre 2020 : Energie et qualité de l’air : quelles stratégies territoriales ? quels leviers ?
17 Décembre 2020 : l’enjeu air – agriculture : quelles actions possibles pour les collectivités locales ?
21 Janvier 2021 : Quels liens entre urbanisme et qualité de l’air ?
18 février 2021 : Mobilité et qualité de l’air : quelles politiques et quels outils pour limiter les émissions et l’exposition des personnes à la pollution?
18 Mars 2021 : Biodiversité et qualité de l’air : quels bénéfices ?
Quels antagonismes ? Quelles évolutions en cours et à venir dans les services espaces verts ?
POUR AGIR
En transversal
- Site internet de la Journée nationale de la qualité de l’air
- Préfecture de région AURA et ATMO : plaquette
- Cartes stratégiques Air
- Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire : plaquette « »
Sur l’urbanisme et la planification
- DDT Allier :
- EHESP : Guide "Agir pour un urbanisme favorable à la santé"
- ADEME – DGALN – DGS : Guide ISAdOrA (Intégration de la Santé dans les Opérations d’Aménagement)
- ADEME / Club Synergie pour la Transition Energétique par la Planification : Indicateurs Territoriaux Climat-Air-Energie : lesquels choisir et comment les utiliser ?
Sur la mobilité
- ADEME :
- Site internet de France Mobilités
- Site internet primealaconversion.gouv.fr
Sur l’agriculture
- ADEME :
Sur l’ambroisie
- Agence régionale de santé - Direction de l’Allier :
- FREDON AURA :
Sur le brûlage des déchets à l’air libre
- ADEME :
- ADEME : Qualité de l’air et solutions alternatives au brûlage à l’air libre des déchets verts - Partie 2 : Préfiguration d’un guide et fiches pratiques - Note méthodologique sur les émissions de polluants dans l’air
- ADEME : plateforme OPTIGEDE
- Projet
Sur le chauffage au bois
- DREAL Auvergne-Rhône-Alpes : recensement des collectivités engagées dans un Fonds air bois
- ATMO Auvergne-Rhône-Alpes : Guide pratique sur le chauffage domestique au bois
Sur la qualité de l’air intérieur
Une page spécifique du site internet du PRSE3 est dédiée à une boîte à outils sur la qualité de l’air intérieur, qui a pour objectif le recensement des éléments existants traitant du sujet de la qualité de l’air intérieur : sites explicatifs, outils d’auto-diagnostic ou encore brochure à destination des acteurs. Cette boîte à outils est développée dans le cadre de l’action 14 du PRSE3 : « Accompagner les habitants vers une meilleure gestion de l’air intérieur »
Cette page sera mise à jour en fonction des actualités et a vocation à être incrémentée par tous les supports gratuits développés par les structures œuvrant pour une meilleure prise en compte des sujets de qualité de l’air intérieur.
Elle comporte les sections suivantes :
- La QAI pour un gestionnaire d’ERP
- Comment améliorer la QAI dans son logement ?
- Acteurs du bâtiment, comment prendre en compte la QAI ?
- Radon
- Autres sites ressources
Pour se "labelliser"
Pour trouver des aides méthodologiques et/ou financières
- DREAL AURA :
- ADEME : Programmes en faveur de la qualité de l’air : Aact-air, Cortea, Primequal
- Appels à projets de AuvergneRhoneAlpes@francemobilites.fr
- ADEME : Fonds air
- ADEME : Fonds Chaleur
- Plan
- Prime à la conversion des véhicules
- Bonus écologique pour un véhicule électrique ou hybride
Sites internet ressources
· ATMO Auvergne-Rhône-Alpes : https://www.Atmo-auvergnerhonealpes.fr
· ADEME (Agence de la Transition Ecologique) : https://www.ademe.fr/
· CEREMA : https://www.cerema.fr
· Observatoire Régional Climat Air Energie (ORCAE) : https://www.orcae-auvergne-rhone-alpes.fr/
· DREAL -Outils de communication : http://www.auvergne-rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr/agir-pour-la-qualite-de-l-air-en-auvergne-rhone-a13973.html
· Observatoire Régional Harmonisé Auvergne-Rhône-Alpes des Nuisances Environnementales (ORHANE) : https://www.orhane.fr/
· ODO (outil de signalement de nuisances olfactives sur votre territoire) : https://www.Atmo-odo.fr/
· Observatoire Régional de la Santé (ORS) : www.ors-auvergne-rhone-alpes.org
· PRSE 3, Action 11 « Soutenir l’action locale en faveur de la qualité de l’air extérieur » : http://www.auvergne-rhone-alpes.prse.fr/action-11-soutenir-l-action-locale-en-faveur-de-la-r59.html
· Réseau FREDON Auvergne-Rhône-Alpes : https://fredon.fr/aura/
· Réseau national de Surveillance Aérobiologique (RNSA) : https://www.pollens.fr/
· Club PLUi : réseau national piloté par le Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales. C’est un centre de ressources sur le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal ayant pour vocation de fédérer et faire travailler ensemble les professionnels en charge des PLUi. Dans chaque région, le club PLUi détecte et valorise les bons exemples en matière d’urbanisme : http://www.club-plui.logement.gouv.fr/
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