Urbanisme favorable à la santé : outils créés dans le cadre du PRSE
Fruit des expérimentations menées auprès de collectivités volontaires en Auvergne-Rhône-Alpes, une mallette pédagogique pour « intégrer les enjeux de santé-environnement dans l’aide à la décision sur les documents de planification et les projets d’aménagement » est mise à disposition de l’ensemble des acteurs concernés. Elle est constituée de 14 fiches pédagogiques, 3 vidéos, et un rapport technique.
Qui pilote et met en œuvre l’action ?
Pilotée par la DREAL et l’ARS, l’action 17 du 3e Plan Régional Santé-Environnement d’Auvergne-Rhône-Alpes vise à « Intégrer les enjeux de santé environnementale dans l’aide à la décision sur les documents de planification et les projets d’aménagement ».
La mise en œuvre de l’action a été confiée au réseau des agences d’urbanisme d’Auvergne-Rhône-Alpes (réseau Urba4), avec l’appui de l’observatoire régional de santé (ORS).
Des expérimentations aux outils mis à disposition
Huit collectivités d’Auvergne-Rhône-Alpes, chacune porteuse d’un contexte différent (nature du territoire, document d’urbanisme concerné), ont été accompagnées dans le cadre d’expérimentations menées entre 2018 et 2021. Les enseignements acquis ont été formalisés dans un rapport de capitalisation et traduits en outils pédagogiques en 2022, afin de promouvoir la démarche et permettre au plus grand nombre d’en profiter.
Ainsi, fruit de cette expérimentation, une mallette pédagogique pour « intégrer les enjeux de santé-environnement dans l’aide à la décision sur les documents de planification et les projets d’aménagement » est mise à disposition de l’ensemble des acteurs concernés. Elle est constituée de 14 fiches pédagogiques, 3 courtes vidéos témoignages des partenaires impliqués dans la démarche, et d’un rapport technique.
Les 14 fiches pédagogiques
Une fiche introductive : « Urbanisme et Santé : Alliés pour la Vi(ll)e » dans laquelle l’ARS, la DREAL, le réseau des agences d’urbanisme et l’ORS d’Auvergne-Rhône-Alpes partagent les enjeux et leur vision de l’Urbanisme favorable à la santé (UFS)
Fiche 01 - URBANISME ET SANTÉ : ALLIÉS POUR LA VI(LL)E
7 fiches pédagogiques présentant les notions clés et des bonnes pratiques pour une démarche d’UFS
Fiche 02 – Qu’est-ce qui détermine notre santé ? mieux comprendre pour mieux agir !
Fiche 03 – Objectif santé dans un projet de territoire : les prérequis pour réussir
Fiche 04 – Objectif santé dans un projet de territoire : l’étape du diagnostic
Fiche 05 – Objectif santé dans les projets urbains
Fiche 06 – Objectif santé dans les Plans locaux d’Urbanisme – PLU/PLUi
Fiche 07 : Objectif santé dans les schémas de cohérence territoriale (SCoT)
Fiche 08 – La santé dans les documents d’urbanisme : que dit la loi ?
6 fiches de retours d’expériences
Fiche 09 – Sur le terrain : Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) La Mure
Fiche 10 – Sur le terrain : Projet urbain du Quart Nord Est de Saint-Etienne
Fiche 11 – Sur le terrain : Programme Local de l’Habitat (PLH) Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté
Fiche 12 – Sur le terrain : Démarche 3P – Vienne Condrieu Agglomération [Elaboration conjointe de trois documents stratégiques : plan des Mobilités (PDM), Programme Local de l’Habitat (PLH) et Plan Climat Air Energie territorial (PCAET)]
Fiche 13 - Sur le terrain : Le SCoT Bresse - Val de Saône
Fiche 14 : Sur le terrain : Le SCoT Sud Loire
Les 3 vidéos de témoignages des partenaires impliqués dans la démarche
Le rapport technique
présentant les 8 expérimentations conduites et les enseignements retirés, et comprenant une analyse juridique
Rapport technique